Accueil

Mentions légales

Éditeur du site

Communauté de communes des Ballons des Hautes Vosges
8 rue de la Favée
88160 Fresse sur Moselle
Tél03 29 62 05 02
Fax03 29 62 06 69

Directeur de la publication

M. Stéphane Tramzal, Président de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges.

Hébergement du site

illicoweb (Siège)
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
Tél. : 03 84 36 66 42
Fax : 03 84 36 66 43
Site : www.illicoweb.com

Crédit photos

Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges.

Création de liens vers ce site

La Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du "lien profond" et par conséquent que l'activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l'adresse du site visité et qu'elle s'affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d'origine,
  • que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d'une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes moeurs.

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l'intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d'erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire à :

Communauté de communes des Ballons des Hautes Vosges
8 rue de la Favée
88160 Fresse sur Moselle
Tél03 29 62 05 02
Fax03 29 62 06 69

Loi applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

Atelier : A chaque saison, ses fruits et légumes.

R.D.V. Vendredi 24 novembre de 9h30 à 11h00, salle J.P. SAC à LE THILLOT. Réservez auprès de Mme COLLE au 03.29.62.15.66. Atelier dans le cadre de la Semaine Européenne de Réduction des Déchéts.

 

Tarifs taxe de séjour 2018 et 2019

Les tarifs de la taxe de séjour pour l'exercice 2018 et 2019 seront applicables au 1er janvier 2018.

Instauration taxe de séjour
Instauration taxe de séjour

Depuis le 1er octobre 2016, la taxe de séjour est applicable sur tout le territoire intercommunautaire. Les tarifs pour 2017 ont été votés. Cliquez pour en savoir plus.

Redevance incitative : tarifs au 1er mai 2017

A compter du 1er mai 2017, les tarifs de la redevance incitative évoluent.

Piscine Le Thillot - Bon CAF

A compter du 1er septembre les bons caf ne sont plus acceptés comme titre de règlement.

Changement permanence CAF

A compter du 1er décembre l’accueil décentralisé de la CAF se fera uniquement sur RDV (le 2ème et 4ème mardi matin de chaque mois) au 0 810 25 88 10.

< 1 2 3 4 5 6 >